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Créer, gérer et développer une ASBL, une AISBL ou une fondation en Belgique nécessite la connaissance de règles multiples. L''ouvrage que vous tenez en main vous épaule dans la gestion quotidienne de votre ASBL, celle que vous conseillez ou celle dans laquelle vous travaillez. Il vous sera particulièrement utile pour: - rédiger ou améliorer vos statuts; - préparer les assemblées générales et les conseils d'administration; - intégrer harmonieusement les travailleurs bénévoles; - comprendre les droits et obligations des membres; - comprendre la responsabilité des administrateurs; - disposer des bons réflexes en matière de tenue de la comptabilité; … Tout au long de la vie d'une association, de sa constitution à sa liquidation, ce livre vous guide efficacement et anticipe ou prévient les éventuels litiges. Il renforce la confiance en vos partenaires: membres, participants, sponsors, pouvoirs subsidiants, banques... Un ouvrage essentiel pour gérer le mieux possible votre association/fondation belge.

Pour la première fois, un collectif consacré aux associations de fait. Retrouvez dans cet ouvrage les chapitres suivants: - « Les associations de fait: quel poids économique? » par Michel Marée et Sybille Mertens. - « L'association de fait: notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale » par Michel Coipel. - « Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis. - « Le fonctionnement d'une association de fait » par Michel Davagle. - « La comptabilité des associations de fait » par Fernand Maillard. - « La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers » par Michel Davagle. - « La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait » par Michel Davagle. - « Quelles assurances conseiller aux associations de fait? » par André Verbeek. - « La représentation en justice de l'association de fait » par Philippe T Kint. - « Le volontariat dans les associations de fait » par Michel Davagle. - « L'association de fait et l'ONSS » par Marie-Paule Dellisse. - « Les associations de fait et la T.V.A » par Vincent Sepulchre. - « Les associations de fait et les impôts sur les revenus » par Michel De Wolf. - « Associations de fait et pratiques du marché » par Frédéric de Patoul. - « Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises? » par Frédéric de Patoul. - « Les associations de fait et le droit d'auteur » par Sébastien Witmeur. Un dossier essentiel pour comprendre les mécanismes du droit entourant les associations de faits en Belgique.

Jamais le droit des ASBL n'a ete analyse au regard du droit des obligations de facon aussi systematique. Il ressort de cette analyse que les solutions degagees par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, meme si il n'est pas explicitement invoque.Dans ce premier tome, une attention particuliere est apportee a distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les regles communes aux societes et associations de celles propres aux associations. L'auteur degage celles qui procedent de la personnalite juridique, de celles qui procedent du droit des obligations et analyse les mecanismes propres aux contrats de societes ou d'associations, comme la variabilite du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systematiquement le fonctionnement des assemblees generales et celui du conseil d'administration.La rigueur juridique de l'ouvrage interessera les praticiens du droit.