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Le Rôle de la Conservation Foncière dans L'activation de la Culture des Modes Alternatifs au Maroc

Hemri, Mohamed, Abassi, Lahoucine

2021

Overview

Le rôle de la conservation foncière dans l'activation de la culture des modes alternatifs est La protection de la propriété foncière, par le processus d'immatriculation, et le retrait du foncier non immatriculé à un autre immatriculé qui peut être investi en toute sécurité dans la vie économique, où ce dernier protégé est entièrement immunisé vers d'autres et qui donne lieu à l'établissement d'un titre foncier qui annule tous les droits antérieurs qui n'y seraient pas mentionnés, qui est considéré comme une forte preuve concluante de la propriété du foncier. Par conséquent, l'immatriculation est un processus très important, permettant aux requérants de remettre au conservateur de la propriété foncière, mais bien après avoir traversé une gamme de stations, qui par suite il verra une gamme de différends sans aucun doute tels que les oppositions et les différends du bornage jusqu'à ce que on atteigne la situation de purge. Il ne fait aucun doute que le processus de purge de la propriété foncière c'est lui qui donne lieu à l'établissement d'un titre foncier, mais l'extraction de ce dernier ne fait pas sans aucun litige, de sorte que l'omission de la non-inscription ou non-prénotation de certains droits prendrait en charge la propriété foncière même si ce foncier est immatriculé parce que l'inscription ou la prénotation en ce sens est très important dans l'établissement de la sécurité foncière, Cette inscription prend avec le propriétaire tous les droits directs sur la propriété d'immatriculation sur laquelle une série d'actions ont eu lieu, comme une vente ou un don. Il est clair qu'il existe toute une série de différends qui font des obstacles à l'investissement sur le foncier, que ce soit un foncier en cours de processus d'immatriculation ou d'achèvement des procédures de cette immatriculation, où l'arsenal législatif est limité à inclure et résoudre tous les différends et pour trouver des solutions à ces problèmes, ainsi que le manque de connaissance de toutes les procédures portées par la loi 14.07 et la loi 39.08. C'est une façon de dire que la justice régulière est incapable de régler de nombreux litiges à cet égard, en particulier ceux impliquant les titres fonciers, bien que certains disent qu'il est absolument protégé, mais au contraire. Sur la base de tout cela, l'importance de la conservation foncière se manifeste en facilitant le processus d'immatriculation, permettant ainsi à toutes les requérants et les opposants de rapprocher leurs points de vue, permettant ainsi la pratique de modes alternatifs, où elles ont obtenu toute la validité et la portée de la légitimité, et il est donc nécessaire de réfléchir à la possibilité de pratiquer ces modes au sein de cette administration pour les activer surtout l'existence, la richesse de compétences à ce titre et l'expérience dans le domaine du foncier où il existe un important arsenal de lois couvrant tous les domaines, et donc comment la conservation foncière peut-elle activer la culture des modes alternatifs dans l'environnement marocain dans le souverain des procédures d'immatriculations?

• Publisher: محمد قاسمي
• Subject: التوثيق العقاري / القوانين والتشريعات / المغرب / ملكية الأراضي